Mentions Légales

1. Informations légales

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site mikospar.com est Monsieur COSPAR Mickael, en qualité de Président de la société MIKOSPAR.

3. Hébergement

Le site mikospar.com est hébergé par la société elle-même.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site mikospar.com (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de MIKOSPAR ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MIKOSPAR.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter MIKOSPAR :

• Par courrier à l'adresse : 18 Place de la Paix, 41200 Romorantin-Lanthenay
• Par email : contact@mikospar.com

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6. Cookies

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MIKOSPAR s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :